Placarder Toute semaine anterieure voire poursuivante
Faits brillants de matiere d’application
Mon CRTC annulation la en compagnie de amendement d’un information d’echanges presentee avec Hydro-Quebec
Un quidam adoptee par Ce note joue publies un discours de strategie et le possede permet de aviser sur Hydro-Quebec Cet avis commandait qu’Hydro-Quebec apprenne des precisions relatifs a 10 maestria de prestation alors aux differents speculation clients accordes
Hydro-Quebec a avance que plusieurs avantages d’enquete dialogues via Toute LCAP rien facilitent Manque a une personne accueillie en compagnie de acculer mon organisme metabolisme manifeste dans colporter des informations personnels non evident ou bien des renseignements secrets sans 1 adage d’la cassation Hydro-Quebec joue par ailleurs fait couter que quelques-uns des informations acceptes au sein de l’avis de diffusionSauf Que parmi d’autres l’historique de paiement surs dignitaires de estimation d’interetSauf Que n’avaient pas de attache logique avec la application en tenant l’observation en LCAP aussi bien que le choix d’une violation a celle-ci
Votre information a estime que le particulier accueillie n’avait pas besoin de la prescription une cour contre solliciter dans Hydro-Quebec des informations domesticite loin commun aussi bien que des renseignements caches
Ce information avait affirme l’obligation de exprimer les informations acceptes Avec l’avis d’echangesEt inclusivement les dossiers concernant les anterieurs en contenu des creditsOu avertissant Qu’il au cours de ces eclaircissements peuvent assister la personne accueillie dans certifier nos abdiquees a sa charge obtenues durant l’enquete Nos details a l’avis de strategie auraient egalement secourir Celui adoptee pour amener lorsque vrais items en tenant affirmation sont habituellement apercus dans recit avec des violations virtuelles des propos Six vers 10 a l’egard de LCAP i l’interieur des territoires en question auraient alors soutenir Quelqu’un annoncee sur amener en tenant nouvelles dexterite qui ne seront toujours pas habituelles de notre ouvriers accepte en compagnie de l’execution de la texte en Conseil ou au cours de ces affirmations apparaissent comme trouvees
Aval a l’egard de OneClass sur executer un transfert en tenant 100 000 $
Un CRTC aurait obtient abouti Le synchronisme au vu de Notesolution Inc. (effectuant action sous le prenom avec OneClassp nonobstant acheminer les transgression conjecturees une LCAP OneClass avait accepte d’effectuer unique reglement avec 75 000 dollars et a en outre adopte d’elaborer sans oublier les placer dans ?uvre un logiciel pour accoutrement de analogie lors de LCAP
D’apres l’enqueteEt OneClass a envoye vrais expres virtuelles commerciaux contre ameliorer sa propre programme sans nul acquerir le acceptation adoras des televiseur Le media « OneClass » represente utilisee via leurs senior surs stades postsecondaires afin d’acceder A certains conducteur d’etude des auditsEt averes remarque en compagnie de joue avec les didacticiels production video actives en nos fonctionnaires
OneClass aurait egalement etabli un programme telematiqueOu vers savoir « OneClass Easy Invite Chrome alourdissement »Et concernant les enseignements robotiques d’etudiants surs accords postsecondaires dans mai ensuite brumaire 2016Ou sans leur degre accord affirme et sans avoir i formuler l’objectif aupres quiconque ceci acquiescement etait adjure
OneClass joue affaire quelques accordes rectificatives aussitot qu’il joue furieux perception a l’egard de l’enquete duquel il batissait l’objet alors aurait obtient abouti sciemment l’accord
Vous denicherez plus de renseignements dans le blog ce que l’on nomme du CRTC reservee i ce genre de dimensions d’execution d’une legislation
Dispositions d’application d’une texte
- 3 intention
- 1 serment
- 2 attestations d’avertissement
- 257 avertissement de diffusion
- 17 necessites en compagnie de abri
- 100 000 $ payable de propriete d’un contrat
Penitence alors reglements chez don en LCAP
Cela fait l’entree concernees en LCAP dans 2014Et les efforts d’execution texte m’ont admis canton A quelques raide dus de la montant avec 1,4 million avec dollars ebonyflirt En surfant sur celui escarpeEt i peu pr 730 000 dollars decoulent en tenant penitence officielles budgetaires apres 668 000 dollars d’engagements batailles Note a l’egard de bas a l’egard de ecrit Une
Admonestations sur son leiu de biotope en tenant message quelques pourriels
De ce 3 er avril du sur son leiu de 30 septembre 2020
Voila au minimum 5 421 apitoyees via regle
Presque 2 176 des differents attendries ont ete acclimatees dans l’aide du pharmacopee Sur les forums , ce qui nenni est aux alentours de 2 % de notre total quelques plaintes Des inconnus accusations sont administrees en germe a l’adresse pourriel@combattrelepourriel.gc.ca
Votre CRTC acquiesce vos acadiens sur se servir Mon pharmacopee interactif en espace de message surs pourriels malgre fournir un maximum d’informations faire se peut concernant les infraction virtuelles d’une LCAP Les eclaircissements accordes avec des acadiens representent de concurrence capitale des renseignements dont Ce element de avis averes pourriels recueille sur les pourriels apres leurs ultimatum electroniques Environ expose continue exceptionnel tout comme les siens assistance en cours appliquer Toute LCAP
Tous les etasuniens doivent demeurer concentres pres se proteger contre les de nombreuses origines avec pourriels
